MENTIONS LEGALES
Responsabilité Du Site
Raison sociale : Association UKR'NGO
Association Humanitaire agréée d'Intérêt Général
Dont le siège social est situé à La Bénivière - Sainte Christine - 49120 CHEMILLE EN ANJOU
Déclarée à Angers
Sous le N° de Siret : 509 037 750 00015
Téléphone : 02 41 70 62 10
Site :
www.ukrngo.com
Mentions légales
Hébergeur du site
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
Droits d'auteur
Utilisation des informations du site et droits d’auteur
L’utilisation de tout document (photos, textes, images …) provenant du site n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à des fins commerciale est interdite.
L'association UKR'NGO s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur www.ukrngo.com.
Toutefois, nous insistons sur le fait qu’il appartient aux visiteurs de vérifier les informations présentes sur le site, y compris en nous contactant.
En conséquence, UKR'NGO décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour le site sont la propriété exclusive de l'association UKR'NGO.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.
Création : Jean-François BAUMARD
Informations d’ordre technique
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, maintenance, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique.
Application de la loi Française
Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l'une des dispositions du présent texte s'avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
Les mentions légales sont directement offertes par Générateur de mentions légales d’un site internet .